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Types de bien

Le plan d un logement sous combles

Sous les combles, le plan au sol ment toujours un peu. Une piece de vingt metres carres au sol n en offre pas vingt d utilisables si la toiture descend sur deux cotes.

C est la source de litige la plus frequente sur ce type de bien. Un plan qui distingue les parties mansardees du reste supprime le probleme a la source.

Distinguer ce qui est utilisable

Reperez au sol l endroit ou la hauteur sous plafond atteint un metre quatre-vingts, puis celui ou elle tombe sous un metre. Ces deux lignes decoupent la piece en bandes dont l usage est tres different, meme si elles comptent toutes dans la surface au sol.

Mesurez ces lignes dans la piece plutot que de les deduire de la pente du toit. L isolation, un plafond rampant rapporte ou une panne modifient la hauteur reelle de plusieurs dizaines de centimetres.

  • Marquer la ligne de 1,80 m au sol
  • Marquer la ligne de 1 m
  • Mesurer piece par piece, sans extrapoler
  • Traiter les lucarnes comme une zone a part
  • Annoncer la surface au sol et la surface utilisable

Le calcul de surface depend du regime applicable

En France, la surface annoncee dans une vente en copropriete et celle qui sert a une location ne repondent pas aux memes regles, et les parties basses ne sont pas traitees de la meme facon dans les deux cas.

L editeur calcule des surfaces a partir du plan et indique la base employee. Il ne certifie aucune conformite : un mesurage destine a un acte doit etre realise par un professionnel habilite, et c est ce chiffre-la qui engage.

Lucarnes et rangements

Une lucarne cree de la hauteur la ou il n y en avait pas. Traitez-la comme une zone distincte : c est souvent ce qui fait la difference entre une chambre et un espace de rangement.

Les rangements sous pente sont un argument, a condition d etre montres comme tels. Les compter comme surface de vie serait trompeur, les passer sous silence serait dommage.

Meubler pour montrer ce qui rentre

Sous combles, le mobilier aux dimensions reelles vaut tous les commentaires. Un lit place sous la pente montre immediatement s il est possible de s asseoir dans ce lit, ce qu aucune surface ne dit.

Une armoire de hauteur standard ne tient pas sous une rampe : le plan le montre avant la visite, et le visiteur arrive en sachant a quoi s attendre.

Questions fréquentes

Comment compter une piece mansardee ?

Selon le regime applicable, les parties de faible hauteur ne sont pas comptees comme le reste. Le plan doit distinguer les zones ; le calcul opposable releve d un professionnel.

Peut-on deduire les lignes de hauteur de la pente du toit ?

C est possible en theorie, peu fiable en pratique. L isolation et les plafonds rapportes deplacent les lignes de plusieurs decimetres.